RESULTAT DE L’ASSEMBLEE GENERALE 2010

Première convocation du 8 juin 2010

Nombre d’inscrits : 58 504  - Nombre d’émargés : 16 021  soit 27,38 %

Ont été élus (ou réélus) membres du Conseil d’Administration :

• Monsieur AUDVARD Yves
• Monsieur BAUDRON Bernard
• Monsieur d’ACHON Christian
• Monsieur FIGUIERE Michel
• Monsieur GARNIER Alain
• Madame HERY Suzanne
• Monsieur LEBOURG Paul
• Madame SUSS Christiane

A été ratifié le mandat d’un Administrateur coopté en cours d’exercice :

• Madame KUSTNER Anne-Marie

Ont été adoptées les résolutions 13 à 17 et 19 à 20 :

• Approbation du rapport de gestion.Approbation des comptes annuels
• Approbation des conventions réglementées
• Dotation au fonds social de 3,2 % du montant des cotisations
• Participation de 0,3 % du montant des cotisations pour la Mutuelle Dentaire Renault
• Désignation du Commissaire aux Comptes titulaire KPMG Audit, signataire Xavier DUPUY
• Désignation du Commissaire aux Comptes suppléant Isabelle GOALEC

Deuxième convocation du 22 juin 2010

Nombre d’inscrits : 58 504  - Nombre d’émargés : 16 683  soit 28,52 %

Ont été adoptées les résolutions 1 à 12 et 18 :

• Modification statutaire – article 9 : catégories de membres
• Modification statutaire – article 10 : adaptation des textes suite à l’ouverture
• Modification statutaire – article 34 : obligations de délibération pour le Conseil d’Administration
• Modification réglementaire – chapitre 1 – article 1 : création des options « Plus »
• Modification réglementaire – chapitre 1 – article 3 : adaptation des textes suite à l’ouverture
• Modification réglementaire – chapitre 2 – article 1 : adaptation des texte suite aux changements d’options
• Modification réglementaire – chapitre 2 – article 2 : options concernées par les prestations forfaitaires et supplémentaires
• Modification réglementaire – chapitre 2 – articles 2bis : changement appellation de l’option CC
• Modification réglementaire – chapitre 2 – article 4 : suppression de la prise en charge des obsèques
• Modification réglementaire – chapitre 2 – article 5 : suppression des délais de carence pour le ticket modérateur
• Modification réglementaire – chapitre 1 – article 2 : montant des cotisations mensuelles des garanties
• Modification réglementaire – chapitre 1 – article 2bis : montant des cotisations mensuelles de la garantie complémentaire sans autre option
• Délégation de pouvoir au Conseil d’Administration pour les cotisations et prestations